Conditions Générales de Vente - A.R.C.H.E. Hypnose Suisse

CONTRAT DE FORMATION ET CONDITIONS GÉNÉRALES

Les présentes conditions générales (ci-après : « Conditions Générales ») s’appliquent à l’ensemble des activités et services fournis par l’entreprise A.R.C.H.E. HYPNOSE SUISSE Sàrl, société sise Rue de Saint-Jean 36, 1203 Genève (ci-après : « Organisme de formation » ou « A.R.C.H.E.»).

Article 1 : Objet du contrat

Ce contrat est conclu entre l’A.R.C.H.E. et la personne qui souscrit à la formation (ci-après : « Etudiant »). La conclusion du contrat prend effet au moment où l’Etudiant soumet sa demande d’inscription par biais du site internet de l’Organisme de formation.

L’emploi du terme formation (ci-après : « Formation(s) ») désigne sans distinction aucune :

Les Packs – Cycle 1 ou Cycle 2 – (ci-après : « Pack(s) »), étant précisé que chaque Pack est composé de plusieurs modules chacun (ci-après : « Module(s) ») qui peuvent eux-mêmes avoir lieu sur une ou plusieurs sessions (ci-après : « Session(s) »)
Les ateliers/stages divers (ci-après : « Stage(s) ») désigne toutes les autres formations proposées par l’Organisme de formation autres que les Packs, étant précisé que chaque Stage peut avoir lieu sur une ou plusieurs Session(s)

L’ensemble des Formations se trouvent répertoriées sur le site internet de l’Organisme de formation sous l’onglet « Formation ».

Par sa demande d’inscription, l’Etudiant s’engage à s’être dûment renseigné au préalable auprès de l’Organisme de formation et reconnaît expressément avoir été pleinement informé sur le contenu, les prérequis et les exigences de la Formation, étant précisé que le programme peut évoluer/changer, à la seule discrétion de l’A.R.C.H.E. De même, l’Etudiant s’engage à s’être assuré que les dates auxquelles les Formations ont été agendées lui conviennent dans leur totalité.

En acceptant les présentes Conditions Générales, l’Etudiant confirme être majeur et capable de discernement et confirme expressément que toutes les données renseignées au sujet de sa personne sont conformes à la vérité.

Article 2 : Dispositions financières

Chaque Formation est sujette à un coût spécifique exposé dans le Bulletin d’Inscription (ci-après : « Frais de formation »). Les paiements se font par virement bancaire uniquement et en francs suisses (CHF) – ou en euros par application du taux de change au jour de l’émission de la facture par l’A.R.C.H.E – et sont entendus TTC, sauf indication contraire de l’Organisme de formation. Les éventuels frais bancaires sont à la charge du donneur d’ordre, soit l’Etudiant.

À compter du jour de sa demande d’inscription par biais du site internet de l’A.R.C.H.E, L’Etudiant dispose d’un délai de rétractation de 10 jours ouvrables, délai à l’issue duquel :

Les Frais de formation restent dus en intégralité et ;
La Formation choisie ne peut plus être annulée et/ou interchangée par l’Etudiant et ;
Les dates de formation auxquelles l’Etudiant s’est inscrit ne peuvent plus faire l’objet de report ou annulation de la part de l’Etudiant, sauf cas de force majeure tel que défini à l’article 5 des présentes Conditions Générales.

Toute demande de rétractation de la part de l’Etudiant devra obligatoirement être effectuée par e-mail à l’adresse contact@arche-hypnose.ch en mentionnant explicitement qu’il s’agit d’une demande de rétractation, faute de quoi la demande de rétractation ne pourra être prise en considération.

Tout Etudiant s’inscrivant dans les 10 jours précédant la date de début d’une Formation, reconnait renoncer purement et simplement à son délai de rétractation et à tous les droits qui en découlent.

Les Packs

Sur demande expresse de l’Etudiant et sur accord de l’A.R.C.H.E, l’Etudiant peut obtenir un paiement échelonné qui sera déterminé au travers d’un calendrier de paiement, dans l’hypothèse où il souscrit à un Pack entier et non uniquement à un/plusieurs Module(s). Pour toute demande de paiement échelonné, l’Etudiant s’engage à signer une clause de reconnaissance de dettes. L’inscription de l’Etudiant n’est validée qu’à compter de la réception du premier paiement.

L’Etudiant devra dans un tel cas respecter scrupuleusement le calendrier de paiement fixé par l’Organisme de formation. Un paiement échelonné ne rallonge aucunement le droit de rétractation de 10 jours, mentionné ci-dessus.

Le paiement échelonné peut prendre la forme de trois à dix mensualités. En tout état de cause, l’Etudiant ne pourra entamer/assister à son Module qu’à la stricte condition que celui-ci ait été entièrement payé à la date de commencement dudit Module. Dans le cas contraire ou simplement en cas de retard de paiement d’une mensualité, l’A.R.C.H.E se réserve le droit de, au choix :

Refuser l’accès à l’Étudiant à son prochain Module et/ou Session – ceci jusqu’à acquittement de la somme due.

L’Etudiant reconnaît qu’un retard de paiement de sa part peut entraîner un report des dates de sa Formation et/ou de son Module. Il en accepte l’entière responsabilité et s’engage à se rendre disponible aux nouvelles dates proposées par l’Organisme de formation. Si les nouvelles dates proposées par l’Organisme de formation ne conviennent pas à l’Etudiant, ce dernier restera redevable de l’entièreté des Frais de formation et ne pourra prétendre à aucun remboursement.

Annuler sa Formation avec effet immédiat.

Dans les deux cas de figures ci-dessus (i) et (ii), l’Etudiant reste redevable de l’entièreté des Frais de formation.

Passé un délai de 10 jours ouvrable de retard de paiement, une première facture de rappel sera envoyée à l’Etudiant, laquelle sera accompagnée d’une pénalité de CHF 30.- en sus de la somme due. Passé un délai de 20 jours ouvrable de retard de paiement, une seconde facture de rappel sera envoyée à l’Etudiant, laquelle sera accompagnée d’une pénalité de CHF 50.- en sus de la somme due.

L’Organisme se réserve le droit d’engager une mise en poursuite à l’encontre de l’Etudiant si, à l’issue de ces deux rappels, l’Etudiant ne s’est pas acquitté du montant dû.

Les Stages

S’agissant des Stages, l’intégralité de la somme est due à l’inscription, sauf indication contraire de l’A.R.C.H.E. L’inscription de l’Etudiant n’est validée qu’à réception du paiement.

En cas de retard de paiement, l’A.R.C.H.E se réserve le droit de, au choix :

Refuser l’accès à l’Etudiant à son Stage, ceci jusqu’à acquittement de la somme due.
Annuler sa Formation avec effet immédiat.

Dans les deux cas de figures, l’Etudiant reste redevable de l’entièreté des Frais de formation.

L’Etudiant reconnaît qu’un retard de paiement de sa part peut entraîner un report des dates de sa Formation. Il en accepte l’entière responsabilité et s’engage à se rendre disponible aux nouvelles dates proposées par l’Organisme de formation. Si les nouvelles dates proposées par l’Organisme de formation ne conviennent pas à l’Etudiant, ce dernier restera redevable de l’entièreté des Frais de formation et ne pourra prétendre à aucun remboursement.

L’Organisme se réserve le droit d’engager une mise en poursuite à l’encontre de l’Etudiant si, à l’issue de ces deux rappels, l’Etudiant ne s’est pas acquitté du montant dû.

Article 3 : Tarifs préférentiels

Il est rappelé que seules les personnes bénéficiaires d’allocations chômage et étudiants pourront bénéficier de tarifs réduits existants, sur présentation d’un justificatif de moins de 2 mois. De même, les tarifications préférentielles des différents Packs ne pourront être appliquées que pour des particuliers et ne sauront l’être lors de paiements effectués par sa propre entreprise, son employeur ou un financeur externe.

Article 4 : Inexécution totale ou partielle de la Formation du fait de l’Organisme de formation

L’Organisme de formation se réserve le droit, pour raison pédagogique ou en raison d’un nombre insuffisant de participants de, au choix :

Annuler et/ou reporter les Packs (Cycle 1 et 2) et/ou les Stages dans leur entièreté (ci-après : « A. Annulation/report total ») ou ;
Annuler et/ou reporter un/des Module(s) et/ou Session(s) précise(s) (ci-après : « B. Annulation/report partiel »).

Annulation/report total :

En cas d’annulation/report total, l’Organisme de formation en informera l’Etudiant par email moyennant un préavis de 14 jours ouvrables – au minimum – avant le début de la Formation en proposant de nouvelles dates. L’Etudiant pourra, dans le cas où les dates proposées par l’Organisme de formation ne lui conviendraient pas, au choix :

Reporter sa Formation, étant précisé que toute différence de coût éventuelle devra être régularisée par l’Etudiant ;
Prétendre à un avoir, correspondant au montant de la Formation annulée et qui devra être utilisé par l’Etudiant dans un délai de 2 ans à compter de l’annulation de la Formation.

Si l’Organisme de formation ne respecte pas le délai de préavis de 14 jours ouvrables mentionné ci-dessus, l’Etudiant pourra – en sus des options (i) et (ii) mentionnées ci-dessus – à sa seule discrétion :

Prétendre au remboursement du/des Pack(s) ou Stage(s) annulé(s) : celui-ci sera effectué dans un délai de 60 jours maximum à compter de la notification de l’annulation de la formation.

L’Etudiant s’engage à informer l’Organisme de formation de sa décision dans les 14 jours ouvrables qui suivent l’annonce de l’annulation/report total.

Annulation/report partiel :

En cas d’annulation/report partiel, l’Organisme de formation en informera l’Etudiant par email moyennant un préavis de 14 jours ouvrables – au minimum – avant le début du/des Module(s) et/ou Session(s) en proposant de nouvelles dates. L’Etudiant pourra, dans le cas où les dates proposées par l’Organisme de formation ne lui conviendraient pas, au choix :

Reporter le(s) Module(s) et/ou Session(s) annulé(s) sur d’autres dates, étant précisé que toute différence de coût éventuelle devra être régularisée par l’Etudiant ;
Prétendre à un avoir, correspondant au montant du/des Module(s) et/ou Session(s) annulé(s) et qui devra être utilisé par l’Etudiant dans un délai de 2 ans à compter de l’annulation de la Formation.

Prétendre au remboursement du/des Module(s) et/ou Session(s) annulé(s) : celui-ci sera effectué dans un délai de 60 jours maximum à compter de la notification de l’annulation de la formation.

L’Etudiant s’engage à informer l’Organisme de formation de sa décision dans les 14 jours ouvrables qui suivent l’annonce de l’annulation/report partiel.

Article 5 : Inexécution totale ou partielle du fait de l’Etudiant

En cas d’annulation ou d’abandon en cours de Formation ou avant le début de la Formation par l’Etudiant, en raison de la survenance d’un événement imprévisible, irrésistible et extérieur à sa personne s’apparentant à un cas de force majeure, l’Etudiant pourra alors participer une nouvelle fois gratuitement au Module qui n’a pas pu être validé – et qui a été impacté par cet événement – dans un délai de deux ans à compter la survenance de cet événement. L’Etudiant prend note que : (i) la survenance d’un tel événement lui fait perdre son droit à la deuxième tentative prévue à l’article 8 des Conditions Générales et que (ii) la survenance d’un tel événement ne donne aucunement le droit à un remboursement de la part de l’Organisme de formation.

L’Etudiant reconnait qu’un tel événement peut entraîner un report des dates de sa Formation. L’Etudiant s’engage à se rendre disponible aux nouvelles dates proposées par l’Organisme de formation. Si les nouvelles dates proposées par l’Organisme de formation ne conviennent pas à l’Etudiant, ce dernier restera redevable de l’entièreté des Frais de formation et ne pourra prétendre à aucun remboursement.

L’Etudiant touché par un cas de force majeure en avisera immédiatement l’Organisme de formation qui en appréciera le caractère. La preuve de la survenance d’un cas de force majeure incombe à l’Etudiant, étant précisé qu’en tout état de cause, un changement de la situation professionnelle de l’Etudiant ne saurait en aucun cas être assimilé à un cas de force majeur. A contrario, une maladie – sur présentation d’un certificat médical – serait assimilée à un cas de force majeure.

Dans le cas de la survenance d’un événement ne présentant pas les caractères d’un cas de force majeure, celui-ci sera assimilé à un abandon de la part de l’Etudiant et l’Organisme de formation se réserve le droit d’annuler sa Formation avec effet immédiat. Dans un tel cas, l’Etudiant restera redevable de l’intégralité des Frais de formation et ne pourra prétendre à ce titre à un quelconque remboursement.

Article 6 : Refus d’inscription du fait de l’Organisme de formation

L’Organisme de formation se réserve le droit de ne pas donner suite à une demande d’inscription pour des motifs tenant à la sécurité des personnes, à l’éthique professionnelle, aux capacités d’accueil ou à tout autre motif non discriminatoire et lié au bon déroulement des phases de formation professionnelle.

Toute personne présentant une fragilité ou un trouble incompatible avec la Formation, notamment de nature psychiatrique ou psychologique, ne peut participer à celle-ci et est invitée à se rapprocher d’un professionnel compétent en la matière. En cas de doute, l’Etudiant doit prévenir par écrit l’Organisme de formation au moment de l’inscription. En tout état de cause, l’Etudiant est tenu d’en informer sans délai l’A.R.C.H.E., qui ne saurait être tenue responsable d’un trouble découlant d’une fragilité psychologique exprimée ou révélée au cours ou postérieurement à la Formation.

Article 7 : Exclusion de l’Etudiant

En cas de trouble ou de fragilité au sens de l’article 6 des présentes Conditions Générales et découvert en cours de Formation, mais également en cas d’arrivées tardives fréquentes, d’absences répétées, d’indiscipline ou de tout autre comportement incompatible avec le bon déroulement de la Formation, l’Organisme de formation se réserve le droit d’exclure temporairement ou définitivement l’Etudiant.
Dans un tel cas, l’intégralité des Frais de formation restent dus et aucun remboursement n’est possible.

En cas d’exclusion de l’Etudiant – temporaire ou définitive – l’Etudiant perd son droit de refaire la/les Formation(s), le/les Module(s) et/ou Session(s) qui n’ont pu être validé(s) en raison de son exclusion et ne peut prétendre à aucun remboursement.

Article 8 : Validation des acquis et niveaux de formation

Lorsque l’Etudiant souscrit au Pack Cycle 1 qui comprend plusieurs Modules, le passage au Module suivant dépend de la validation du Module le précédent (interconnexion). Pour ce qui est du Pack Cycle 2, les Modules 1 & 2 sont quant à eux indépendants les uns et des autres. Le Module 3 est quant à lui composé de deux Sessions qui sont interconnectées et dépendent l’une de l’autre.

À l’issu de chaque Module, l’Organisme de formation juge si l’Etudiant a atteint le niveau attendu afin de valider ledit Module et peut ainsi poursuivre son cursus de Formation. Il en informera l’Etudiant dans les meilleurs délais. Lorsqu’un Module n’est pas acquis, l’Etudiant a le droit à deux tentatives afin de tenter de valider le Module non-acquis. Si, en dépit des deux tentatives supplémentaires, le Module demeure non-acquis, l’Etudiant voit sa Formation s’arrêter avec effet immédiat. Dans un tel cas de figure, l’Etudiant reste redevable de l’entièreté des Frais de formation et perd son droit de refaire la/les Formation(s), le/les Module(s) et/ou Session(s) qui n’ont pu être validés.

Une Formation et/ou un Module et/ou Session ne peut être validé qu’à la condition que l’Organisme de formation juge que l’Etudiant a atteint le niveau requis de sa part et dépend des acquis de chaque Etudiant, que seul l’Organisme de formation est en mesure d’évaluer. La décision de l’Organisme de formation ne peut par conséquent pas faire l’objet d’un recours.

La validation des Modules a une autorité et une valeur de reconnaissance interne à l’Organisme de formation et n’est possible que sur démonstration des compétences théoriques et techniques de l’Etudiant. Ces diplômes et titres n’ont pas valeur de diplôme reconnu par l’État et ne permettent en aucun cas de revendiquer la qualité de psychothérapeute ou de psychologue par l’Etudiant.

Pour ce qui est du Pack Cycle 1 « Praticien en hypnose », l’A.R.C.H.E offre la possibilité à l’Etudiant de revenir suivre le/les Module(s) validés une 2ème fois dans un délai de trois à compter du moment où ledit/lesdits Modules ont été validés par l’Organisme de formation.

Article 9 : Distinction de compétence de profession

Les Formations dispensées par l’A.R.C.H.E. ne sauraient en aucun cas être appréhendées comme un complément ou une alternative à un suivi médical de la compétence d’une profession réglementée, et ne peuvent, à ce titre, servir à établir un diagnostic médical.

Article 10 : Exclusion de responsabilité

L’A.R.C.H.E. décline toute responsabilité pour tout dommage que pourrait encourir l’Etudiant à l’occasion ou en rapport avec la Formation suivie, survenu en cours ou postérieurement à la Formation.

L’A.R.C.H.E. n’assume pour le reste aucune responsabilité quant aux bénéfices ou aux bienfaits attendus par l’Etudiant de la Formation suivie, le choix de suivre ladite Formation reposant sur un choix discrétionnaire de l’Etudiant.

Article 11 : propriété intellectuelle

Tout support, matériel, produit (liste non exhaustive, ci-après : « Matériel de formation ») fourni par l’Organisme de formation à l’Etudiant – dans le cadre d’une Formation suivie ou à suivre – demeure la propriété intellectuelle exclusive de l’A.R.C.H.E, ainsi qu’éventuellement des formateurs/intervenants invités par l’Organisme de formation.

Par conséquent, et sauf accord express donné par écrit par l’A.R.C.H.E, l’Etudiant s’engage tout particulièrement à ne pas :

Modifier ou remanier d’une quelconque manière le Matériel de formation ;
Reproduire, à des fins personnelles ou commerciales, le Matériel de formation ;
Transmettre, concéder ou rendre le Matériel de formation accessible à des tiers.

Article 12 : Traitement des données

L’Organisme de formation s’engage à traiter ou à faire traiter les données personnelles qui lui sont confiées par l’Etudiant uniquement dans la mesure nécessaire à ses activités commerciales. Les données personnelles transmises par l’Etudiant sont soumises à la loi fédérale sur la protection des données (LPD).

Article 13 : For judiciaire et droit applicable

Toutes les relations juridiques avec l’Organisme de formation sont soumises au droit suisse.
En cas de litige, les parties conviennent de la compétence exclusive des tribunaux du canton de Genève, un recours au Tribunal fédéral à Lausanne étant réservé.

A.R.C.H.E. HYPNOSE SUISSE Sàrl